L’ANCT adopte sa feuille de route pour 2020

Mercredi 17 juin, le conseil d’administration de l’Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT) a adopté sa feuille de route pour 2020. Cinq conventions de partenariat avec l’Ademe, l’Anah, l’Anru, la Banque des Territoires et le Cerema ont également été approuvées.

Un « instrument de la résilience des territoires » au lendemain de la crise liée au Covid-19

Le document rappelle tout d’abord les deux grands principes qui régissent l’intervention de l’ANCT : le principe de complémentarité et le principe de subsidiarité. Ainsi, « l’agence n’intervient au service des collectivités territoriales que faute d’une offre locale suffisante en termes d’ingénierie ou en renfort sur la gestion de projets complexes ou multi-thématiques. »

Il est par ailleurs précisé que l’ANCT participera « à l’effort de relance économique et de transition écologique qui sera engagé par les différentes collectivités publiques, à commencer par l’Etat et les collectivités territoriales. » Dans cette perspective, elle se propose notamment de revisiter ses principaux programmes d’appui à l’aune des enjeux actuels. Par exemple, « le programme Territoires d’industrie portera une attention particulière aux enjeux de relocalisation ou au développement des circuits courts. »

Trois modes d’intervention principaux dans trois domaines prioritaires

La feuille de route de l’ANCT pour 2020 rappelle également ses trois domaines d’intervention prioritaires – la politique de la ville, la ruralité et le numérique – et ses trois modes d’intervention principaux – les programmes d’appui (Action Cœur de Ville, Territoires d’industrie, France Services, Petites villes de demain, etc.), les pactes de cohésion territoriale (pacte Ardennes, engagement de rénovation du bassin minier, plan particulier pour la creuse, etc.) et l’offre d’ingénierie sur-mesure.

Le protocole en la matière est le suivant : si la demande d’ingénierie peut être traitée localement (ce qui devrait représenter 90% des cas) le délégué territorial de l’ANCT (le préfet de département) désigne une personne en charge du projet sur le territoire ; si cette demande nécessite un appui national, il sollicite l’ANCT « en justifiant de la fragilité de la collectivité porteuse et de l’insuffisance de ressource locale mobilisable et/ou du caractère innovant ou particulièrement complexe du projet. »

L’ANCT propose ainsi un nouveau mode de fonctionnement, « décloisonné en interne comme en externe ».

Clémence Binet